La justice réparatrice.
Dans de nombreux pays, le mécontentement et la frustration engendrés par le système judiciaire ainsi que le regain d’intérêt porté à la préservation et au renforcement des pratiques coutumières et traditionnelles ont conduit d’aucuns à appeler de leurs vœux de nouvelles réponses à la délinquance et aux troubles sociaux. Nombre de ces réponses donnent aux parties concernées et, souvent, aux personnes qui les entourent la possibilité de participer à la résolution de conflits et d’en traiter les conséquences.
Les programmes de justice réparatrice se fondent sur l’idée selon laquelle les parties à un conflit doivent activement participer à sa résolution et à l’atténuation de ses conséquences. Ils procèdent également, parfois, d’une volonté de revenir à une prise de décisions locale et de renforcer la communauté. Ces démarches sont également vues comme un moyen d’encourager l’expression pacifique d’un conflit, de promouvoir la tolérance et l’intégration, de faire respecter la diversité et de favoriser des pratiques locales responsables.
Les formes nouvelles et établies de justice réparatrice donnent aux communautés des moyens bienvenus de résoudre les conflits. Elles font intervenir des individus qui sont non pas extérieurs à l’incident, mais directement concernés ou touchés par celui-ci. La participation de la communauté n’est plus abstraite, mais directe et concrète. Ces procédures conviennent particulièrement aux situations où les parties interviennent volontairement et où chacune a la possibilité de participer pleinement et sans risque à un processus de dialogue et de négociation.
Le présent Manuel se concentre sur les programmes de justice réparatrice en matière pénale, mais on notera que cette procédure est également utilisée pour traiter et résoudre des conflits dans d’autres contextes, y compris l’école et le lieu de travail.
Dans de nombreux pays, l’idée de participation de la communauté jouit d’un large consensus. Dans les pays en développement, la justice réparatrice se pratique souvent dans le cadre traditionnel ou coutumier. Ce faisant, ces pratiques peuvent contribuer à renforcer le système judiciaire existant. Dans la justice participative, cependant, l’une des principales difficultés consiste à trouver les moyens de mobiliser la société civile tout en protégeant les droits et intérêts des victimes et des délinquants.
La justice réparatrice est une méthode de résolution des problèmes qui, dans ses diverses formes, associe la victime, le délinquant, leurs réseaux sociaux, des organismes judiciaires et la communauté. Les programmes correspondants reposent sur le principe fondamental selon lequel le comportement criminel non seulement viole la loi, mais aussi lèse les victimes et la communauté. Pour traiter les conséquences de ce comportement, il faudra, à chaque fois que cela est possible, associer le délinquant et les parties lésées tout en apportant à la victime et au délinquant l’aide et l’appui dont ils ont besoin.
Par justice réparatrice, on entend un processus par lequel on combat la délinquance en réparant le mal fait aux victimes, en rendant les délinquants comptables de leurs actes et, souvent, en associant la communauté à la résolution du conflit. La participation des parties est un aspect essentiel de ce processus, qui place l’accent sur l’établissement d’une relation, sur la réconciliation et sur la recherche d’une entente entre les victimes et le délinquant. Cette méthode peut s’adapter à diverses cultures et aux besoins de différentes communautés. Grâce à elle, la victime, le délinquant et la communauté regagnent une certaine maîtrise du processus. Ce processus, de surcroît, peut lui-même souvent transformer les relations qui existent entre la communauté et le système judiciaire.
Office des Nations Unies contre la drogue et le crime
A suivre …